Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous portons à votre connaissances les informations suivantes :
Éditeur
Le site www.mer-projets.com (ci-après désigné “le site”) est édité par la société Mer et Projets.
Mer et Projets, SASU au capital social de 30 000 € dont le siège est situé :
La Pyramide Port de la forêt
29940 Fouesnant
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Quimper.
N°SIREN : 450796685
N° TVA intracommunautaire : FR62450796685
Mail : contact@merprojets.com
Tél. : +33 (0)2 98 51 40 00
Directeur de la Publication : M. Gaëtan Gouerou.
La gestion et la rédaction des contenus est assurée par Mer et Projets.
Pour toute question relative au fonctionnement ou à l’utilisation du site, nous vous remercions de bien vouloir nous adresser une demande par e-mail.
Réalisation et hébergement
La création et l’hébergement du site sont assurés par l’agence web e-declic :
32 rue du Danemark – Porte Océane 2
56400 Auray
Tel : 02 97 29 00 60
Description des services fournis
Le site a pour objet de fournir une information concernant la société Mer et Projets.
Mer et Projets s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, Mer et Projets ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations proposées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.
Droit d’auteur et propriété intellectuelle
Mer et Projets est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation préalable du Directeur de la Publication. Toute exploitation non autorisée du site ou d’un de ses contenus sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Liens hypertextes
Notre site contient des liens hypertextes vers d’autres sites. Ces liens sont donnés à titre indicatif et ne peuvent engager la responsabilité du Directeur de la publication, que ce soit en termes de contenus que de conditions d’accès.
Cookies
Nous vous informons que lors de vos visites sur notre site, des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone), sous réserve de votre choix.
Pour en savoir plus, nous vous invitons à consulter notre politique de confidentialité.
A aucun moment, les adresses email ou autres informations transmises à Mer et Projets ne seront cédées à des
tiers.